Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CONSTANT Jean-Marie
/
DISTRIBATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBATEX
M. CONSTANT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
4033286
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/09/2023
DISTRIBATEX de CONSTANT Jean-Marie

Présentation de la marque DISTRIBATEX

Déposée le 18 septembre 2013 par monsieur CONSTANT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DISTRIBATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CONSTANT Jean-Marie domicilié(e) 9 rue du docteur Mouisset - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CONSTANT Jean-Marie domicilié(e) 9 rue du docteur Mouisset - 69006 - LYON - France.

La marque DISTRIBATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBATEX est expirée depuis le 18 septembre 2023.

CONSTANT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : TRADATEX


M. CONSTANT Jean-Marie - 9 rue du docteur Mouisset - 69006 - LYON - France


M. CONSTANT Jean-Marie - 9 rue du docteur Mouisset - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).